Conditions générales d'utilisation

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1. Préambule

Bienvenue sur le site www.burago.com boutique en ligne officielle de Bburago S.r.l. (ci-après le « Site »). Le Site est géré et maintenu par Triboo Digitale S.r.l., dont le siège social est situé Viale Sarca, 336 - 20126 Milan, Italie, code fiscal, numéro de TVA et d’immatriculation au Registre des Entreprises de Milan : 02912880966 (ci-après « TD »).

L’accès au Site et son utilisation sont régis par les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après les « Conditions Générales »). L’accès au Site et son utilisation, tout comme l’achat de produits, impliquent la lecture, la compréhension et l’acceptation des présentes Conditions Générales ainsi que des Conditions Générales de Vente.

Si vous n’êtes pas d’accord, en tout ou en partie, avec les présentes Conditions Générales, veuillez ne pas utiliser notre site web.

Toute personne accédant au Site ou l’utilisant déclare implicitement ne pas l’utiliser à des fins illicites ou contraires à la législation en vigueur.

TD pourra modifier ou simplement mettre à jour, en tout ou en partie, les présentes Conditions Générales. Les modifications et mises à jour seront communiquées aux utilisateurs sur la page d’accueil du Site dès leur adoption, et seront contraignantes dès leur publication dans cette même section.

Si une disposition des présentes Conditions Générales d’Utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, cela n’affectera pas la validité ou l’applicabilité des dispositions restantes.

2. Contenu du Site

L’accès au Site et son utilisation, y compris la consultation des pages web, la communication avec TD, la possibilité de télécharger des informations sur les produits et leur achat via le site web, sont des activités effectuées par les utilisateurs exclusivement à des fins personnelles, étrangères à toute activité commerciale, entrepreneuriale ou professionnelle.

Le Site contient des liens hypertextes (ci-après les « liens ») vers d'autres sites web sans lien avec le Site lui-même. TD ne contrôle ni ne surveille ces sites web et leur contenu. TD ne pourra être tenue responsable du contenu de ces sites ni des règles qu’ils appliquent, y compris en matière de confidentialité et de traitement des données personnelles pendant la navigation. Nous vous conseillons donc de faire preuve de prudence lorsque vous accédez à ces sites via les liens présents sur le Site, et de lire attentivement leurs conditions d’utilisation et leurs politiques de confidentialité.

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation et la Politique de Confidentialité ne s’appliquent pas aux sites web gérés par des tiers. Les liens vers d’autres sites sont fournis uniquement pour faciliter la navigation des utilisateurs et pour permettre un accès simplifié à d'autres contenus sur Internet. L’activation de ces liens ne constitue en aucun cas une recommandation ni une validation de la part de TD, ni une garantie concernant leur contenu, les services ou les produits proposés.

3. Limitation de responsabilité

En accédant au Site, vous êtes seul et entièrement responsable de son utilisation et de celle de son contenu. TD ne pourra être tenue responsable d’une utilisation du Site et de son contenu non conforme aux lois en vigueur, sauf en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave de sa part.

En particulier, vous êtes seul responsable de la communication d’informations incorrectes, fausses ou concernant des tiers sans leur consentement, ainsi que de toute utilisation abusive de ces informations.

En outre, tout téléchargement ou obtention de matériel via le Site se fait à la seule discrétion et aux risques de l’utilisateur. Toute responsabilité pour des dommages aux systèmes informatiques ou pertes de données résultant de ces opérations incombe à l’utilisateur et ne pourra être attribuée à TD.

TD décline toute responsabilité pour les dommages causés par l’inaccessibilité des services présents sur le Site, ou par des virus, fichiers endommagés, erreurs, omissions, interruptions de service, suppression de contenus, problèmes liés au réseau, aux fournisseurs, aux connexions téléphoniques et/ou télématiques, aux accès non autorisés, aux altérations de données, ou encore au mauvais fonctionnement des équipements électroniques de l’utilisateur.

L’utilisateur est responsable de la conservation et de l’utilisation correcte de ses données personnelles, y compris les identifiants permettant l’accès aux services réservés, ainsi que de toute conséquence dommageable ou préjudiciable pouvant résulter d’une mauvaise utilisation, perte ou vol de ces données, pour TD ou pour des tiers.

4. Politique de Confidentialité

Nous vous invitons à lire attentivement la Politique de Confidentialité afin de comprendre comment le Site collecte et utilise vos données personnelles, et à quelles fins. Elle s’applique également dans le cas où l’utilisateur accède au Site et utilise ses services, même sans acheter de produits.

5. Droits de propriété intellectuelle

Tous les contenus publiés sur le Site, quelle que soit leur forme, y compris les pages web, les graphiques, les couleurs, les schémas, les outils, les polices, le design, les diagrammes, les mises en page, les méthodes, les processus, les fonctions et les logiciels, sont protégés par le droit d’auteur et par tout autre droit de propriété intellectuelle appartenant à Bburago S.r.l., à TD ou à d'autres titulaires de droits.

Toute reproduction, totale ou partielle, sous quelque forme que ce soit, du Site ou de son contenu est strictement interdite sans l’accord exprès et écrit de Bburago S.r.l. et de TD.

Bburago S.r.l. et TD détiennent le droit exclusif d’autoriser ou d’interdire toute reproduction directe ou indirecte, temporaire ou permanente, sous quelque forme que ce soit, du Site et de son contenu.

Vous êtes uniquement autorisé à :

  • (i) consulter le Site et ses contenus ;

  • (ii) effectuer des copies temporaires sans valeur économique propre, considérées comme transitoires ou accessoires, et faisant partie intégrante de la consultation du Site ;

  • (iii) naviguer sur le Site uniquement pour un usage légitime du Site et de ses contenus.

Toute autre reproduction doit être autorisée au préalable par Bburago S.r.l. et TD ou, le cas échéant, par les auteurs des œuvres présentes sur le Site. Ces reproductions devront être faites uniquement à des fins légales et dans le respect des droits d’auteur et des autres droits de propriété intellectuelle.

Les auteurs des œuvres publiées sur le Site ont le droit de revendiquer, à tout moment, la paternité de leurs œuvres et de s’opposer à toute modification, altération ou atteinte à leurs œuvres qui pourrait porter préjudice à leur honneur ou à leur réputation.

Vous vous engagez à respecter les droits d’auteur des artistes ayant choisi de publier leurs œuvres sur le Site, ou ayant collaboré à la création de contenus expressifs et artistiques. En aucun cas, vous n’êtes autorisé à utiliser les contenus du Site ou toute œuvre protégée, sous quelque forme que ce soit, sans le consentement de Bburago S.r.l., de TD et, le cas échéant, des auteurs concernés.

6. Loi applicable

Les présentes Conditions Générales sont régies par le droit italien et interprétées conformément à celui-ci, y compris, à titre non limitatif, toute contestation relative à l’existence, la validité ou l’efficacité des Conditions Générales et de tout autre accord qui y fait référence.

Si vous êtes un consommateur, les relations juridiques sont notamment soumises au décret législatif italien n° 206 du 6 septembre 2005, connu sous le nom de « Code de la consommation », et à ses modifications ultérieures.

7. Informations

Pour toute assistance ou information concernant les commandes, les livraisons, les remboursements, le retour des produits achetés sur le Site, les suggestions ou d'autres informations générales sur les services proposés par le Site et par TD, vous pouvez contacter TD par e-mail à l'adresse suivante : customercare@burago.com

Pour toute autre information légale, veuillez consulter les sections Conditions Générales de Vente, Droit de rétractation, et Politique de Confidentialité.

8. Clause de renvoi

Pour tout ce qui n’est pas expressément prévu dans les présentes Conditions Générales, il est fait référence, lorsque cela est applicable, aux Conditions Générales de Vente.